Solutions électroniques pour la sauvegarde en ligne

ApproveIt® Transferable Records Manager

La sauvegarde en ligne et le système de gestion de la copie faisant foi de l’enregistrement transférable

ApproveIt Transferable Records Manager est une solution commerciale visant à protéger les contrats électroniques dans l’ensemble du cycle de vie, depuis la création, la négociation et la révision jusqu’à l’exécution et la conservation. La solution assure le transfert sécuritaire et le stockage d’enregistrement transférable, notamment le billet à ordre et l’acte mobilier, entre les sauvegardes en ligne, en tenant compte que ce document représente la copie faisant foi, c’est-à-dire l’original sous format électronique.

ApproveIt Transferable Records Manager est utilisé par les prêteurs hypothécaires, les sociétés de titres, les détenteurs de documents et les investisseurs pour gérer la copie faisant foi de billets à ordre électronique, de la signature à la titrisation. Il est également utilisé par les fournisseurs de services de financement automobile et d’équipement, les détenteurs de documents et les investisseurs pour gérer la copie faisant foi de prêt garanti par des biens mobiliers, de l’accord de financement à la titrisation.

En conformité avec la solution

À la fois puissant et flexible, ApproveIt Transferable Records Manager est conçu afin de permettre aux entreprises d’observer les exigences juridiques applicables en matière de transfert de documents pour divers procédés et applications financières. La solution prévoit le contrôle juridique de l’enregistrement transférable lors de la création, du stockage et du transfert en s’assurant de :

Conserver une seule copie faisant foi de l’enregistrement transférable, laquelle est unique et identifiable;
Autoriser uniquement le titulaire ou le dépositaire désigné à effectuer le transfert, le stockage ou le changement de l’identifié cessionnaire de la copie faisant foi;
Assurer qu’aucune modification, sauf accord préalable, ne peut être apportée à l’enregistrement, et signaler toute révision ou copie non autorisées comme n’étant pas la copie faisant foi.

La solution fournit une plate-forme électronique qui facilite la mise en œuvre de plus grands volumes, de traitements par lots et d’applications interactives en toute intégrité, authenticité et pistes de vérification. En outre, celle-ci limite les privilèges d’accès aux personnes autorisées à traiter de l’enregistrement transférable dans l’ensemble du cycle de vie, depuis la création, la négociation et la révision jusqu’à l’exécution et la conservation.

ApproveIt Transferable Records Manager repose sur trois composantes principales :

Registre : Contrôler toute transaction effectuée au moyen du système d’enregistrement transférable (SET) et assurer une piste d’audit fiable en matière de cession ou transaction d’enregistrement transférable complétée.

Stockage sécurisé de mémoire (SSM) : Gérer l’accès à la base de données afin d’assurer le stockage des enregistrements transférables par la voie de la sauvegarde en ligne.

Connecteurs : Les applications sur le Web sont acheminées par le biais de connecteurs afin d’assurer une authentification fiable ainsi que l’accès au registre pour les traitements par lots ou les applications interactives.

La solution est adaptée aux applications soumises à la clôture électronique sur le Web tel le serveur ApproveIt de Silanis et autres solutions qui permettent de produire une demande de prêt complètement automatisée avec documents électroniques à l’appui.

Tout enregistrement transférable créé à partir d’une transaction est acheminé au registre pour enregistrement initial et stockage via le connecteur. Le prêteur et tiers ouvriront, au besoin, un portail Web séparé avec accès sécurisé pour gérer, vérifier et transférer une cession de l’enregistrement transférable. Le registre fournit plusieurs applications principales qui traitent de l’enregistrement transférable, notamment :

L’enregistrement
L’acte de cession
Le transfert aux archives
La conversion papier
La résiliation

Le stockage sécurisé de mémoire (SSM) agit de concert avec le registre afin de gérer l’accès et la capacité de stockage d’enregistrement transférable avec la sauvegarde en ligne.

Administration et sécurité

L’intégrité et l’authentification sont essentielles au maintien des droits juridiques en matière d’enregistrement transférable gérés par la solution. En somme, la solution utilise une architecture de sécurité à trois volets :

L’accès d’usager est contrôlé strictement par un justificatif d’identité, en l’occurrence le certificat numérique; celui-ci est requis pour toute opération liée au registre.
Les pistes d’audit sécurisées sont saisies lors de chaque transaction au moyen de certificats numériques assignés à chaque organisation impliquée puis stockées dans le registre.
La sécurité du document assure que toute modification à un document peut être décelée et tout document à l’extérieur des paramètres du registre n’est pas une copie faisant foi.

La sécurité de l’accès d’usager est gérée par un module de gestion assigné à chaque entreprise autorisée à gérer les enregistrements transférables stockés à l’aide de la sauvegarde en ligne sous le contrôle du registre. Certains privilèges peuvent être assignés aux utilisateurs au sein du registre. La direction du registre traite des certificats numériques et des comptes pour chaque entreprise et assigne des modules de gestion à chacune d’entre elles.

Plates-formes supportées

Les systèmes de gestion de prêts : La solution opère à l’extérieur du réseau utilisé pour émettre le prêt tout en assurant le soutien Adobe PDF et MISMO Smart Docs en rapport direct et en faisant interface avec le système de préparation de document.

Configuration : L’aspect sécuritaire de la solution permet au registre et au SMM de résider dans des lieux séparés et d’assurer le soutien de processus internes, de sous-traitance et d’implémentation ASP.

Les bases de données : La solution soutient le serveur MS SQL pour les fonctions du registre et des archives électroniques gérées par le stockage sécurisé de mémoire (SSM).

Le serveur d’applications : Le registre et le SSM fonctionnent avec le serveur d’applications WebLogic de BEA Systems et le serveur Windows 2000. Le SSM utilise également la plate-forme Java Servlet. Les connecteurs requièrent un JVM.

Des plates-formes de serveurs d’applications supplémentaires sont disponibles sur demande.